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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY
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MARQUIS DE LA RIBAUDIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LA RIBAUDIERE
DISTILLERIE DU HOULEY SARL

Numéro de dépôt :
1646023
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2017

Présentation de la marque MARQUIS DE LA RIBAUDIERE

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA RIBAUDIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2358901) - 14590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 831 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2358901) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE LA RIBAUDIERE est expirée depuis le 14 décembre 2017.

DISTILLERIE DU HOULEY a également déposé les autres marques suivantes : LA MARAUDE , MARQUIS DE LA RIBAUDIERE , LA RIBAUDE , HENRY DE QUERVILLE , HENRY DE QUERVILLE , LA MARAUDE , LA RIBAUDE , LA PAQUINE


DISTILLERIE DU HOULEY SARL - 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2358901) - 14590 - France - SIREN 389831413


DISTILLERIE DU HOULEY - 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2358901) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358901 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation n°2090651 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236849 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 12 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60153 - Publication au BOPI 1992-02-12

Vins, spiritueux et liqueurs et, plus particulièrement, calvados